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Nom commercial : AZKITPILOTA
Nom de l’entreprise : AZKITSER SL
NIF : B09756909
Adresse : Calle Elizalde 3 – 01400 Llodio (Alava)
Téléphone : 606 043 966
Courriel : info@azkitpilota.com

2. Protection des données personnelles

Le RESPONSABLE DU TRAITEMENT s’engage pleinement à respecter la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles et garantit le respect intégral des obligations qui y sont énoncées, ainsi que la mise en œuvre des mesures de sécurité requises.

Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité. politique de confidentialité.

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4. Droits de propriété intellectuelle et industrielle

Le site web, notamment sa programmation, son édition, sa compilation et tous les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, ainsi que ses designs, logos, textes et/ou graphismes, sont la propriété du RESPONSABLE DU TRAITEMENT ou, le cas échéant, sont utilisés avec l’autorisation expresse de leurs propriétaires respectifs. L’ensemble du contenu du site web est dûment protégé par la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle et est enregistré auprès des organismes publics compétents.

Quelle que soit leur finalité, la reproduction, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation, totales ou partielles, de ces documents requièrent l’autorisation écrite préalable du PROPRIÉTAIRE. Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les designs, logos, textes et/ou graphismes appartenant à des tiers et susceptibles d’apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qui sont seuls responsables de tout litige pouvant survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE DU TRAITEMENT autorise expressément les tiers à créer des liens directs vers des contenus spécifiques du site web et, en tout état de cause, à créer des liens vers le site web principal. www.azkitpilotatienda.com.

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5. Responsabilité du contenu

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Le RESPONSABLE DU TRAITEMENT se réserve le droit d’apporter des modifications au site web sans préavis, afin de maintenir ses informations à jour, en ajoutant, modifiant, corrigeant ou supprimant le contenu publié ou la conception du portail.

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6. Politique de liens

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7. Clause de non-responsabilité

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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